Conditions Générales de Vente de MIELANSSE
Champ d’application Les présentes conditions générales de vente régissent toutes les commandes passées sur le site internet https://www.lamielansse.com/ (ci-après dénommé “le Site”). En passant une commande sur le Site, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Produits MIELANSSE propose la vente de miel et de produits dérivés de miel sur son Site. Les produits alimentaires vendus sur le Site sont conformes à la législation en vigueur et répondent aux normes de qualité et de sécurité requises.
Commandes Le client peut passer commande sur le Site en suivant les étapes indiquées. Toute commande est considérée comme ferme et définitive dès réception du paiement correspondant.
Prix et Paiement Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et sont TTC (toutes taxes comprises). Le paiement peut être effectué en ligne par les moyens de paiement sécurisés proposés sur le Site.
Livraison Les produits commandés sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination. MIELANSSE décline toute responsabilité en cas de retard de livraison imputable au transporteur.
Réclamations et Retours Conformément à la législation en vigueur, aucun retour ni échange ne sont acceptés pour les produits alimentaires, y compris le miel, pour des raisons de sécurité et d’hygiène.
Propriété intellectuelle Le contenu du Site, y compris les textes, images, logos, etc., est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.
Protection des données personnelles MIELANSSE s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles fournies par le client. Les informations collectées ne seront utilisées que dans le cadre de la relation commerciale et ne seront pas transmises à des tiers sans consentement préalable.
Loi applicable et litiges Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi en vigueur. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du client, sauf dispositions légales contraires.